Conditions de vente

Article 1 : Application des conditions générales de vente


Les présentes conditions générales de vente régissent l’ensemble des relations entre l'Atelier de Manon (immatriculée sous le numéro SIRET 411 665 821 00046 ) et ses clients.
Le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de.
Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une
quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être
interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de
l'une quelconque desdites conditions.
Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment
et sans préavis par l'Atelier de Manon, les modifications étant alors
applicables à toutes commandes postérieures à cette modification.





Article 2 : Prise de commande

l'Atelier de Manon confirme l'acceptation de sa commande au client par courrier
électronique.
Néanmoins, les commandes ne sont définitives qu’à la date du débit du
compte de l’acheteur pour les cartes bancaires.
Les offres de produit sont valables dans la limite des stocks
disponibles.
En cas de rupture de stocks, l'Atelier de Manon informe l’acheteur par
courrier électronique de l’indisponibilité et lui propose le
remboursement ou l’échange contre un autre article, selon le souhait de
l’acheteur. l'Atelier de Manon se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande
pour quelque raison que ce soit, tenant en particulier à
l'approvisionnement des produits, un problème concernant la commande
reçue (ex.: document illisible), une commande anormale ou un problème
prévisible concernant la livraison à effectuer. l'Atelier de Manon s’engage à
en informer le client par tout moyen à sa disposition.
Il est précisé que toute nouvelle commande ne pourra intervenir
qu’après paiement régulier par le client des sommes dues au titre de
ses précédentes commandes.





Article 3 : Livraison

La livraison est
effectuée en France dans le délai prévu par la remise directe du
produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, par avis de
mise à disposition. Sauf disposition contraire, les colis sont expédiés
par La Poste.
Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande
engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du
destinataire (notamment nom, prénom, numéro et nom de rue, code postal,
nom de ville, numéro de téléphone ou adresse mail), le vendeur ne
saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il
pourrait être de livrer le produit.
Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible.
Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à des
dommages et intérêts.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de
son obligation de livrer, les sinistres, une décision administrative,
l’arrêt des transports, les catastrophes naturelles, la guerre,
l'émeute, l'incendie, les grèves (et notamment la grève de la poste),
les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné.
Le vendeur tiendra l'acheteur au courant en temps opportun, des cas ou
des événements ci-dessus énumérés.
En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que
si l'acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur.
Il est expressément convenu entre les parties que le transfert de
propriété ne s’opérera qu’au complet paiement du prix. Le vendeur
restera donc propriétaire du bien jusqu’au jour où le compte du vendeur
sera crédité de l’intégralité du prix convenu.
Après validation le délai moyen de livraison est de 4 jours et le délai
maximum est de 15 jours.





Article 4 : Réception

Les marchandises sont
remises en parfait état de fonctionnement au transporteur, et leur
conditionnement est de nature à éviter toute avarie dans des conditions
normales de transport.
Il est rappelé à nos clients que les réclamations doivent être
adressées au transporteur, dans les conditions prévues par le code du
commerce




Article 5 : Retours – Modalités


Toute reprise acceptée par le vendeur, dans le cas d'un vice apparent
ou de non conformité des produits livrés, qui sera constaté par le
vendeur, permettra à l'acheteur d'obtenir le remplacement gratuit ou la
restitution d'un avoir à son profit, à l'exclusion de tout autre
indemnité ou dommages et intérêts. Le produit devra être retourné à
l'acheteur dans son emballage d'origine.





Article 6 : Faculté de rétractation

Dans les
conditions prévues par l'article L121-20 du code de la consommation et
dans le cadre de la vente à distance, l'acheteur dispose d'un délai de
rétractation de 7 jours francs à compter de la livraison de sa
marchandise qui lui sera remboursée contre restitution des produits
livrés. L'acheteur doit retourner les marchandises dans leur état et
emballage d'origine. Le retour des marchandises s'effectue aux frais,
risques et périls de l'acheteur.





Article 7 : Prix



Les produits sont fournis au prix en vigueur au moment de la passation de la commande.
Le prix mentionné sur le bon de commande est entendu toutes taxes comprises.
Les frais de port sont facturés au tarif repris sur le bon de commande.
Ils sont calculés selon le poids du cumul de chaque article, et correspondent aux tranches de tarifs communiqués par La Poste.





Article 8 : Paiement

Le prix des articles
commandés est payable en totalité à l'Atelier de Manon dès l'émission de votre
bon de commande sur le site par carte bancaire (paiement sécurisé en
ligne).
Nous avons mis en place pour vous une procédure sécurisée de paiement
par carte bancaire sur Internet. Cette procédure s'appuie sur la
technologie de cryptage des informations, véritable référence du
paiement sécurisé.
Comment effectuer une commande par carte bancaire sur le site ?
Lors de votre paiement, vous enregistrez vos numéros et date
d'expiration de carte bancaire qui sont aussitôt cryptés dans votre
ordinateur avant d'être envoyés à notre banque par Internet. Ainsi,
aucun renseignement confidentiel ne circule sur le réseau sans avoir
été préalablement crypté.





Article 9 : Litige

Les réclamations ou
contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la
bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine
d'exposer ses situations.
En cas de litige, le client effectuera ses réclamations auprès du
service client de l'Atelier de Manon. A défaut, les tribunaux français seront
seuls compétents.





Article 10 : Propriété intellectuelle

En se
connectant sur le site Internet www.atelierdemanon.net créé par AIRRIA pour l'Atelier de Manon, qui
est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle s'y
rapportant, le client s'interdit de copier ou de télécharger tout ou
partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse de l'Atelier de Manon.